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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
AMAND, Francis
1
BARREY, Guy
1
BRUNETIERE, Jean-René
1
CHAPELON, Jean
1
CHECCAGLINI, Paul
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
HADDOUCHE, Nacéra
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
Thématique
EQUIPEMENTS
3
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
3
Mot clé
DRE
1
VRD
1
aménagement du territoire
1
audit
1
commune
1
construction
1
construction publique
1
financement
1
hôtel
1
hôtel meublé
1
Année rapport
2011
1
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2012
1
2011
0
2010
0
2009
0
2008
1
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: EQUIPEMENTS, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
Accéder à la notice
Audit ministériel de programme "aménagement, urbanisme et ingénierie publique" (AUIP)
BRUNETIERE, Jean-René
JUFFE, Michel
MAZIERE, Brigitte
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005032-01
Accéder à la notice
Participation pour voirie et réseaux. Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif
CHECCAGLINI, Paul
LE DORE, Francis
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004356-01
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